Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE STAFF
DEBORD S.A.

Numéro de dépôt :
94509380
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque BLUE STAFF

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DEBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE STAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBORD domicilié(e) ZAE LINAS AUTODROME, 91310 LINAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 202 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBORD S.A. Jean-Bernard CUISINIER - France.

La marque BLUE STAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE STAFF est expirée depuis le 2 mars 2004.

DEBORD a également déposé les autres marques suivantes : REQUIN BLEU


DEBORD S.A. - ZAE LINAS AUTODROME, 91310 LINAS - France - SIREN 969202746


DEBORD S.A. Jean-Bernard CUISINIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.